Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s’appliquent \u00e0 la vente de reproductions d’\u0153uvres d’art r\u00e9alis\u00e9es par Opifex. Cela peut \u00eatre r\u00e9aliser dans sa boutique physique situ\u00e9e \u00e0 Bruxelles, ainsi que sur son site internet de vente en ligne (Opifex.be). Les reproductions d’\u0153uvres d’art sont r\u00e9alis\u00e9es en accord avec les artistes. Qui sont clients de la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX, conform\u00e9ment aux contrats d’impression conclus entre les parties. <\/p>\n\n\n\n
Les reproductions d’\u0153uvres d’art vendues dans la Boutique et sur le Site sont des impressions d’\u0153uvres r\u00e9alis\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX en accord avec les artistes. Les prix des reproductions sont indiqu\u00e9s en euros et sont affich\u00e9s dans la Boutique et sur le Site. Les prix sont sujets \u00e0 modification sans pr\u00e9avis. Les frais d’emballage et de livraison ne sont pas inclus dans les prix affich\u00e9s et seront factur\u00e9s en suppl\u00e9ment le cas \u00e9ch\u00e9ant. <\/p>\n\n\n\n
Les reproductions d’\u0153uvres d’art sont disponibles \u00e0 la vente dans la Boutique et sur le Site. Ils peuvent \u00eatre achet\u00e9es sur place dans la Boutique ou en ligne sur le Site. Les commandes pass\u00e9es sur le Site sont consid\u00e9r\u00e9es comme d\u00e9finitives d\u00e8s leur confirmation par la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX. <\/p>\n\n\n\n
Le paiement des reproductions d’\u0153uvres d’art peut \u00eatre effectu\u00e9 en ligne sur le Site. Cela est r\u00e9alisable par carte bancaire ou par virement bancaire. Les paiements doivent \u00eatre effectu\u00e9s en euros. Les reproductions d’\u0153uvres d’art demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX jusqu’\u00e0 leur paiement int\u00e9gral. <\/p>\n\n\n\n
Les reproductions d’\u0153uvres d’art achet\u00e9es dans la Boutique sont \u00e0 retirer sur place. Pour les commandes pass\u00e9es sur le Site, les frais d’emballage et de livraison seront factur\u00e9s. Ils seront en suppl\u00e9ment \u00e0 la charge du client. La soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX s’efforcera de respecter les d\u00e9lais de livraison convenus. Mais ne pourra \u00eatre tenue responsable des retards ind\u00e9pendants de sa volont\u00e9. <\/p>\n\n\n\n
Les reproductions d’\u0153uvres d’art vendues dans la Boutique et sur le Site sont des produits personnalis\u00e9s. Ils ne sont pas remboursables. En cas de d\u00e9faut de qualit\u00e9 ou de conformit\u00e9 des reproductions, le client devra le notifier. Celui doit notifier \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX dans les 7 jours suivant la r\u00e9ception de la commande. Il doit \u00eatre accompagn\u00e9 de preuves, et la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX s’efforcera de r\u00e9soudre le probl\u00e8me dans les meilleurs d\u00e9lais. <\/p>\n\n\n\n
Les reproductions d’\u0153uvres d’art vendues dans la Boutique et sur le Site sont soumises \u00e0 une commission de vente. La soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX pr\u00e9levera 30% du prix de vente sur le montant total de la vente. Cette commission de vente est convenue d’un commun accord. L’accord est r\u00e9alis\u00e9e avec les artistes clients de la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX, conform\u00e9ment aux contrats d’impression conclus entre les parties. <\/p>\n\n\n\n
OPIFEX fera le n\u00e9cessaire pour assurer la qualit\u00e9 des reproductions d’\u0153uvres d’art vendues dans la Boutique et sur le Site. Mais ne peut \u00eatre tenue responsable des d\u00e9fauts ou des dommages r\u00e9sultant de l’utilisation des reproductions. Sauf en cas de n\u00e9gligence grave ou de faute intentionnelle de sa part. <\/p>\n\n\n\n
Les reproductions d’\u0153uvres d’art vendues dans la Boutique et sur le Site sont prot\u00e9g\u00e9es . Par le droit d’auteur et demeurent la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des artistes clients de la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX. Toute reproduction, copie, diffusion ou utilisation des reproductions \u00e0 des fins commerciales ou non commerciales est strictement interdite. Sans autorisation pr\u00e9alable \u00e9crite de la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX et des artistes concern\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n
La soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX s’engage \u00e0 respecter la confidentialit\u00e9 des informations fournies par les clients. Dans le cadre de leurs commandes, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur sur la protection des donn\u00e9es personnelles. <\/p>\n\n\n\n
La soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX ne pourra \u00eatre tenue responsable de tout retard ou de toute d\u00e9faillance dans l’ex\u00e9cution de ses obligations. Si cela provient de circonstances ind\u00e9pendantes de sa volont\u00e9, y compris, mais sans s’y limiter, les catastrophes naturelles, les gr\u00e8ves, les pannes de r\u00e9seau, les pannes de syst\u00e8me informatique, les actes de gouvernement ou tout autre \u00e9v\u00e9nement de force majeure. <\/p>\n\n\n\n
OPIFEX se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. Les modifications seront applicables d\u00e8s leur publication sur le Site et s’appliqueront aux commandes pass\u00e9es apr\u00e8s cette date. <\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont r\u00e9gies par le droit belge. Tout litige relatif \u00e0 la vente des reproductions d’\u0153uvres d’art sera soumis \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux de Bruxelles. Sauf disposition l\u00e9gale contraire. En passant une commande dans la Boutique ou sur le Site, le client reconna\u00eet avoir lu, compris et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente dans leur int\u00e9gralit\u00e9. <\/p>\n\n\n\n
Pour les ventes en ligne effectu\u00e9es sur le Site, les conditions suivantes s’appliquent en plus des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e9nonc\u00e9es ci-dessus. Les prix affich\u00e9s sur le Site sont en euros et comprennent la TVA applicable, sauf indication contraire. Les frais de livraison seront ajout\u00e9s au montant total de la commande et seront indiqu\u00e9s lors de la validation de la commande. Le paiement des commandes en ligne se fera par les moyens de paiement accept\u00e9s sur le Site. Les commandes en ligne seront trait\u00e9es dans les meilleurs d\u00e9lais, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9 des reproductions d’\u0153uvres d’art. La soci\u00e9t\u00e9 se r\u00e9serve le droit de refuser toute commande en ligne. En cas de non-respect des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, de suspicion de fraude ou pour toute autre raison l\u00e9gitime. <\/p>\n\n\n\n
Les reproductions d’\u0153uvres d’art vendues dans la Boutique ou sur le Site seront trait\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation. Ils prendront en vigueur sur la vente \u00e0 distance et les droits du consommateur. <\/p>\n\n\n\n
En passant commande dans la Boutique ou sur le Site. Le client accepte de recevoir des communications de la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX. Notamment des newsletters, des informations sur les nouveaux produits ou les \u00e9v\u00e9nements, \u00e0 moins de s’y opposer express\u00e9ment. <\/p>\n\n\n\n
Les reproductions d’\u0153uvres d’art sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. La soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX mettra tout en \u0153uvre pour maintenir un niveau de stock suffisant. Mais ne pourra \u00eatre tenue responsable en cas de rupture de stock. <\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont r\u00e9dig\u00e9es en fran\u00e7ais. Celui-ci sera la langue utilis\u00e9e pour toute communication et tout litige entre la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX et le client. <\/p>\n\n\n\n
Si l’une des clauses des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e9tait d\u00e9clar\u00e9e nulle ou inapplicable, les autres clauses demeureront en vigueur et continueront \u00e0 s\u2019appliquer. <\/p>\n\n\n\n
Pour toute question, r\u00e9clamation ou demande d’information suppl\u00e9mentaire, le client peut contacter la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX . Par les moyens de contact indiqu\u00e9s sur le Site ou dans la Boutique. En passant une commande dans la Boutique ou sur le Site. Le client reconna\u00eet avoir lu, compris et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Reconnaissant avoir lu leur int\u00e9gralit\u00e9, y compris les conditions sp\u00e9cifiques \u00e0 la vente en ligne le cas \u00e9ch\u00e9ant. <\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont soumises au droit belge. Tout litige relatif \u00e0 la validit\u00e9, l’interpr\u00e9tation, l’ex\u00e9cution ou la r\u00e9siliation du contrat de vente entre la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX et le client sera de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux de Bruxelles. <\/p>\n\n\n\n
La soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis. Les modifications seront applicables \u00e0 compter de leur publication sur le Site ou dans la Boutique. Il est de la responsabilit\u00e9 du client de consulter r\u00e9guli\u00e8rement les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente pour prendre connaissance des \u00e9ventuelles modifications. <\/p>\n\n\n\n
La soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX s’engage \u00e0 respecter la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es. Dans le cadre des ventes r\u00e9alis\u00e9es dans la Boutique ou sur le Site. Conform\u00e9ment \u00e0 sa politique de confidentialit\u00e9 disponible sur le Site. <\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et tout autre document r\u00e9f\u00e9renc\u00e9 dans celles-ci. Tels que les bons de commande, constituent l’int\u00e9gralit\u00e9 de l’accord entre la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX et le client . En ce qui concerne la vente des reproductions d’\u0153uvres d’art dans la Boutique ou sur le Site. Ils pr\u00e9valent sur tout autre accord, communication ou d\u00e9claration ant\u00e9rieure ou contemporaine, qu’ils soient \u00e9crits ou verbaux. En effectuant une commande dans la Boutique ou sur le Site. Le client reconna\u00eet avoir lu, compris et accept\u00e9 l’ensemble des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Y compris les conditions sp\u00e9cifiques \u00e0 la vente en ligne, le cas \u00e9ch\u00e9ant, et s’engage \u00e0 les respecter. <\/p>\n\n\n\n
a. Nullit\u00e9 partielle : Si l’une des clauses des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est d\u00e9clar\u00e9e nulle ou inapplicable. Une d\u00e9cision de justice ou par une loi applicable, les autres clauses demeureront pleinement en vigueur et continueront de s’appliquer. <\/p>\n\n\n\n
b. Renonciation : Le fait pour OPIFEX de ne pas exercer un droit ou de ne pas exiger le respect d’une obligation d\u00e9coulant des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ne pourra en aucun cas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme une renonciation \u00e0 ce droit ou \u00e0 cette obligation. <\/p>\n\n\n\n
c. Cession : Le client ne peut c\u00e9der ses droits ou obligations d\u00e9coulant des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Il ne peut pas sans le consentement \u00e9crit pr\u00e9alable de la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX. <\/p>\n\n\n\n
d. Communication : Toute communication entre la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX et le client pourra \u00eatre effectu\u00e9e par courrier \u00e9lectronique. Il est possible \u00e9galement par courrier postal ainsi qu’autre moyen de communication convenu entre les parties. <\/p>\n\n\n\n
e. Langue : Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont r\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise. En cas de traduction dans une autre langue contradictoire ou d’incoh\u00e9rence entre les versions, la version fran\u00e7aise pr\u00e9vaudra. <\/p>\n\n\n\n
Fait \u00e0 Bruxelles, le 26 avril 2023. <\/p>\n\n\n\n
En signant ci-dessous, le client reconna\u00eet avoir pris connaissance et accept\u00e9 l’ensemble des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e9nonc\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
[Signature du client] <\/p>\n\n\n\n
[Date de la signature du client] <\/p>\n\n\n\n
En qualit\u00e9 de repr\u00e9sentant de la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX, je confirme que les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ci-dessus sont accept\u00e9es. Ils seront appliqu\u00e9es lors des ventes de reproductions d’\u0153uvres d’art dans la Boutique ou sur le Site.<\/p>\n\n\n\n
[Signature de la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX] [Date de la signature de la soci\u00e9t\u00e9 OPIFEX]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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